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Contrefaçon: Offensives et procès en série

Par L'Economiste | Edition N°:346 Le 17/09/1998 | Partager

Le thé vert, l'horlogerie, le textile, le piratage assisté par ordinateur... Plus rien n'échappe aux as du faux. Des offensives s'accélèrent, avec à la clé une série de procès. Fraîchement installés, les tribunaux de commerce retroussent leurs manches.


Les dealers de la contrefaçon repartent à l'assaut. Après une période de rémission, c'est une recrudescence importante qui est enregistrée aujourd'hui sur le terrain. Face à cela, l'offensive de grandes marques contre les commerçants marocains reprend, avec à la clé une série de procès(1).
Aujourd'hui, les faussaires tirent sur tout ce qui bouge. Aucun produit n'est épargné. Ainsi, il y a une quinzaine de jours ont été trouvées sur le marché une trentaine de tonnes de thé vert en paquet (vert et blanc), sous la marque "Chameau", de contrefaçon, similaire à celui commercialisé sous cette même marque et qui appartient à un grand groupe chinois, ce dernier bénéficiant d'un dépôt international. Le thé en question est commercialisé par la société Sucaf à Casablanca sous la même marque avec un emballage similaire. "L'imitation du conditionnement est telle qu'il est très difficile de différencier le vrai du faux", souligne Me Azzedine Kettani, en charge du dossier pour le compte du groupe chinois. Le 8 septembre, un constat et une saisie descriptive ont été effectués. Le Tribunal de Commerce de Casablanca a été saisi en référé pour ordonner la cessation immédiate de l'activité, avant l'introduction d'une action au fond en vue de la condamnation de la société Sucaf. Il est à préciser que cette dernière importait le thé par l'intermédiaire d'un Chinois installé au Maroc. Un autre Chinois du nom de Tang Bin s'active aussi dans ce domaine. Celui-ci fait actuellement l'objet d'un mandat de recherche. De plus, précise Me Kettani, pour des raisons de santé publique, des recherches et des analyses de qualité sont en cours au sein des laboratoires de la société chinoise, véritable propriétaire de cette marque de thé.

Les actions en justice pour contrefaçon continuent. Dans le domaine informatique, Microsoft déclare la guerre à ses pirates. Une action a été introduite contre la société Accessoires Computer. Le Tribunal de Commerce de Casablanca a rendu le 11 août dernier une ordonnance contre cette entreprise.

Babouches Cartier


En attendant qu'il soit statué sur le fond, il a ordonné la cessation immédiate du gravage du Microsoft Office 97 avec cessation de l'utilisation de la marque Microsoft de quelque manière que ce soit et ce, sous peine d'une astreinte journalière de 5.000 DH par jour de retard, à compter de la notification de l'ordonnance exécutoire par provision. "Une seconde procédure est actuellement en cours et cette fois-ci contre la société Q. Texte", indique Me Kettani, en charge de ce dossier.
Du côté des marques de luxe, telles que Cartier et Chanel, c'est la boulimie, particulièrement à Agadir et Marrakech. Après la bagagerie et le textile, les contrefacteurs s'attaquent aux chaussures et inventent même des babouches Cartier. Or, cette marque n'a jamais intégré ces articles dans son catalogue.

Reste que les montres arrivent actuellement en tête de liste des préférences des faussaires. "Une véritable spécialisation a vu le jour dans la fausse horlogerie avec une création de boutiques ayant pignon sur rue. La situation a pris une ampleur alarmante", souligne Me Kettani.
Un véritable ratissage, selon son expression, a été effectué et un ensemble de décisions judiciaires ont été prononcées ordonnant l'arrêt immédiat de la commercialisation des objets contrefaits. Ainsi, entre les mois de juin et de juillet derniers, des décisions en référé ont été rendues par les tribunaux de commerce. Il en est ainsi par exemple de la boutique Athens, située à Agadir et spécialisée dans la contrefaçon de montres Cartier, Chanel et autres, condamnée par le tribunal à cesser l'exposition et la vente des produits sous peine d'une astreinte journalière de 500 DH par jour de retard. Et la lutte continue. D'ailleurs, la Fédération de l'Industrie Horlogère suisse envisage de lancer une large offensive pour le compte de ses adhérents.
Véritable chancre, selon l'expression de Me Kettani, la contrefaçon continue donc à sévir. Pour lui, ceux qui ont opté pour une politique de présence et de harcèlement sur le terrain sont ceux qui ont remporté la partie.

(1) Cf L'Economiste du 10 septembre 1998 sur la contrefaçon des oeuvres musicales. Voir également notre rubrique DBS.


Condamnés et récidivistes


Avec les fêtes de fin d'année, les contrefacteurs vont bientôt mettre les bouchées doubles. Le travail reprendra de plus belle pour accueillir les touristes. De l'autre côté, les juristes et les propriétaires des droits ont du pain sur la planche.
La lutte contre la contrefaçon est donc un travail de longue haleine. Il est difficile de repérer les faussaires dont la devise est la mobilité. L'essentiel des produits sont fabriqués dans le circuit informel et vendus sans factures. Cependant, indique Me Kettani, "les circuits s'organisant et se structurant, nous arrivons de plus en plus à les maîtriser". Mais ce n'est pas pour autant que les contrefacteurs restent les bras croisés. "Ils se sont tellement organisés qu'ils n'hésitent pas à récidiver en pensant échapper à la justice", précise Me Kettani.

Finis les temps du contrefacteur qui mettait les voiles dès qu'une action en justice était entamée contre lui. Les adeptes de ce commerce utilisent "tous" les moyens pour protéger leur activité illégale, au grand dam des autorités judiciaires. Le caractère peu dissuasif des sanctions pénales y est pour beaucoup. Les amendes à payer restent timides en comparaison avec le chiffre d'affaires réalisé via ce commerce. De plus, eu égard au pouvoir d'appréciation souverain du juge pénal, les avocats ne sont jamais sûrs que le recours pénal aboutira véritablement et "surtout dans des délais brefs". Or, rappelle Me Kettani, "il n'y a que le recours pénal que les contrefacteurs craignent".

Actuellement, indique-t-il, "nous nous trouvons dans une situation juridique meilleure avec une justice répondant plus rapidement. Nous avons obtenu des jugements reconnaissant la compétence des tribunaux de commerce que nous avons saisis tant à Agadir qu'à Marrakech ou à Casablanca et dont les présidents, en tant que juges de référé, appliquent désormais une jurisprudence établie universel-lement, ordonnant la cessation immédiate des contrefaçons". Il s'agit là, ajoute-t-il, d'un progrès considérable.
La justice est aujourd'hui de plus en plus pointilleuse sur le sujet. Le projet de loi sur la propriété industrielle renforce le dispositif répressif. Néanmoins, il reste encore beaucoup à faire. Le plus gros travail est à entreprendre sur le terrain.

Meriem OUDGHIRI & Rafik IKRAM


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