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    L'amélioration de la doctrine comptable par Kessab El Bekkaï

    Par L'Economiste | Edition N°:13 Le 23/01/1992 | Partager

    · «Le Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C.)» Editions Arabian Al Hilal


    M.Kessab Al Bekkaï, Docteur d'Etat en sciences de gestion et maître de conférences à l'Université Mohammed 1er, faculté des sciences juridiques, économiques et sociales d'Oujda a, en deux parties et cinq chapitres, présenté le C.G.N.C, souligné ses apports et proposé certaines améliorations à introduire au code pour aboutir à une meilleure normalisation.
    Le Code Général de la Normalisation Comptable, dont l'élaboration a été achevée le 23 Décembre 1986, est l'oeuvre de la Commission de Normalisation Comptable (C.N.C) instituée le 19 Août 1986 par le ministre des Finances et constituant l'organe technique du Comité National du Plan Comptable créé le 10 Octobre 1983 par une circulaire du premier ministre.

    Les principaux éléments constitutifs du système de normalisation comptable en vigueur au Maroc dans les entreprises industrielles et commerciales sont les documents de synthèse (bilan, CEG, CPP et états annexes), les définitions du contenu de certains comptes et les règles d'évaluation. Le C.G.N.C comprend deux parties, la Norme Générale Comptable (N.G.C.) regroupant les principes, conventions et choix directeurs régissant la comptabilité normalisée, et le Plan Comptable Général des Entreprises (P.C.G.E.) constituant le cadre pratique de la N.G.C.
    D'après El Bekkaï, le C.G.N.C a introduit des innovations certaines. Celles-ci répondent en effet aux besoins de gestion des entreprises d'une part, et aux besoins d'informations comptables des agents hors entreprises d'autre part. Dans le premier cas, les apports du C.G.N.C sont liés «aux modes de présentation du bilan et du compte de produits et charges (classement des comptes, postes rubriques et masses selon leur fonction économique et financière, rappel des chiffres de l'exercice précédent, maintien à l'actif des effets à recevoir escomptés non échus ...), aux autres documents prévus (tableau de formation des résultats, tableau de détermination de la capacité d'autofinancement, tableau de financement ... et au cadre de comptabilité analytique proposé (...)».

    Dans le second, ils se rapportent au champ couvert par la normalisation comptable (c'est-à-dire, non seulement les états de synthèses, le contenu de certains comptes et les modes d'évaluation mais également les groupes comptables fondamentaux, la terminologie, le cadre comptable et le plan de comptes, l'organisation de la comptabilité, la comptabilité analytique, la consolidation ...) à l'instauration de l'état des informations complémentaires (E.T.I.C.) comme document de base obligatoire à publier par les entreprises au même titre que les autres documents de synthèse, enfin, à la modulation de la présentation des états de synthèse à la taille des entreprises modèle «normal» destiné aux moyennes et grandes entreprises; modèle «simplifié» réservé, en principe aux petites entreprises. Certes, le C.G.N.C présente des apports au Maroc «(...) toutefois, des améliorations seraient souhaitables à apporter au C.G.N.C. Nous sommes pour l'adoption du C.G.N.C, sous réserve, toutefois de lui apporter les trois séries d'améliorations que nous avons proposées dans les chapitres 1, 2 et 3 de la deuxième partie» souligne le Professeur El Bekkaï.

    Il propose, à cet effet, l'introduction d'un modèle d'organisation comptable adapté aux entreprises marocaines placées fiscalement sous le régime du «forfait». Ce modèle s'inspire de celui prévu par Albert Veyrenc «en raison des avantages qu'il pourrait présenter aux entreprises marocaines sous le régime fiscal du «forfait» «qui représentaient en 1985 91,41% des entreprises marocaines.
    L'auteur suggère, en outre, l'adoption, au niveau des états de synthèse, d'une philosophie d'approche facilitant davantage le suivi de gestion par les entreprises des deux modèles normal et simplifié; et l'adjonction d'états d'informations complémentaires à caractère statistique en vue d'une meilleure information de la comptabilité nationale.
    Autrement dit, il propose l'etablissement de deux tableaux d'informations: l'un sur les ventes et la production de l'entreprise, l'autre sur ses achats et consommations.

    Hakima EL MARIKY





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