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Economie

Les fraudes douanières sont surtout commerciales

Par L'Economiste | Edition N°:3670 Le 05/12/2011 | Partager
Elles représentent la moitié des dossiers traités
Les saisies de cigarettes chutent à 5 millions de pièces

ELLES sont alarmantes. Les statistiques de l’Administration des douanes arrêtées à fin septembre 2011 relèvent que près de la moitié des affaires de fraudes sont de nature commerciale. Elles sont en augmentation de 8,7 points par rapport à l’année précédente. Et ce sachant que le nombre global de déclarations import et export s’élève à 606.090.
De son côté, la contrebande est en deuxième position. Elle représente 18% de l’ensemble des dossiers de fraudes traitées par la douane en 2011 marquant ainsi un recul de 5,2 points. Mais, sur le terrain, cette baisse n’est pas ressentie puisque les marchés des produits de la contrebande prospèrent toujours. Ainsi au terme des neuf premiers mois de l’année, les recettes des amendes au titre des différentes infractions (contrebande, fraude commerciale, trafic de devises ...) ont rapporté 244,1 millions de dirhams contre 233,7 millions en 2010. Un montant qui ne tient pas compte de la saisie de marchandises qui sont revendues par la suite aux enchères.
Dans le traitement de ses affaires, la douane privilégie souvent le règlement à l’amiable économisant ainsi temps et argent: 77% des dossiers ont fait l’objet d’accords transactionnels en 2011. Pour autant, chaque année près de 10.000 affaires sont déférées devant la Justice. Et là contrairement à d’autres administrations, la Douane a la particularité d’introduire les dossiers en justice, de les défendre et d’entreprendre les démarches pour l’exécution des jugements rendus.
A fin septembre 2011, la douane a réalisé plusieurs opérations de lutte contre le trafic de devises, la contrebande ou encore de stupéfiants.

Contrebande: «De vraies entreprises»
Difficile à combattre, la contrebande existe toujours dans des proportions importantes. A côté des places fortes comme Derb Ghellaf, l’on retrouve de plus en plus de magasins «spécialisés». La douane reconnaît que l’on est passé d’une contrebande «vivrière à une véritable entreprise de fraude».
A fin septembre 2011, la douane a instruit 3.476 affaires permettant ainsi la saisie de 343,9 millions de dirhams de marchandises. Il s’agit principalement des produits alimentaires, le textile et l’habillement, les cosmétiques, les carburants, les ustensiles de cuisine, les cigarettes, les dattes, les insecticides et les pneus. Ces produits sont soient revendus aux enchères publiques, soient détruits lorsqu’ils sont impropres à la consommation ou remis à titre gratuit aux œuvres de bienfaisance.

Cigarettes: Trafic en baisse, mais...
5 millions d’unités ont été saisies durant les neuf premiers mois de l’année contre 98 millions en 2010. Un résultat que la Douane met sur le compte de l’effet de dissuasion des mesures prises durant les dernières années. Celles-ci ont pour objectif de réduire le taux de pénétration de la contrebande de cigarettes, lequel a été ramené de 35% en 2005 à un niveau variant entre 10 et 15% entre 2010 et 2011. Selon la Douane, la quasi-totalité des cigarettes saisies proviennent de pays asiatiques et dans une moindre mesure de certains pays du Moyen-Orient et de l’Europe.
Mais en dépit de la baisse du taux de pénétration de la cigarette de contrebande, des mesures de renforcement du contrôle sont entreprises. La Commission nationale de lutte contre la contrebande des cigarettes a ainsi préconisé le renforcement du contrôle et de la coopération entre les différents intervenants, l’instauration d’un système d’échange d’informations et de renseignements. Et ce, en vue d’opérer des contrôles ciblés au niveau des régions du Sud et de l’Oriental tout en maintenant la vigilance sur le trafic aux frontières.

Le trafic de devises en hausse
Il est en augmentation. La douane a saisi 125,5 millions de dirhams de devises à fin septembre 2011 contre 90,8 millions de dirhams comparativement à la même période que l’année dernière. Généralement les contrevenants s’acquittent d’amendes qui dans certains cas jugés «graves» peuvent atteindre la totalité du montant saisi.

16,2 tonnes de stupéfiants saisis
Les saisies de stupéfiants sont en baisse à fin septembre 2011. Elles se sont établies à 16,2 tonnes contre 47,3 en 2010. Dans sa lutte contre ce trafic, la douane a développé un système d’analyse pour l’identification et le ciblage des opérations suspectes. Elle s’est également dotée de scanners dans les principaux ports et dans certains postes frontaliers. Parmi les modes opératoires utilisés la dissimulation dans les véhicules (au niveau du plancher, plafond, côtés latéraux, dans les roues) ainsi que dans les marchandises (poissons, marbre, articles en bois, produits artisanaux). Autre mode, l’ingestion de cocaïne par des passagers, pouvant aller jusqu’à plus de 2,5 kg.

Khadija MASMOUDI

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