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    Culture

    Un terrain nommé «Enfer»
    Par Me Fatiha BOUCETTA

    Par L'Economiste | Edition N°:2356 Le 07/09/2006 | Partager

    Fatiha Boucetta a été notaire à Casablanca pendant 14 ans après avoir exercé comme avocate au barreau de la capitale économique pendant 8 ans, avec pour spécialité les contentieux commerciaux. Elle a aussi publié un roman, Anissa captive, aux éditions Eddif en 1991. Peintre et photographe à ses heures perdues, elle n’en a pas moins organisé une dizaine d’expositions pour ses œuvres. Elle se propose, à travers des chroniques racontant des cas vécus, de partager, avec les lecteurs de L’Economiste, les expériences heureuses et malheureuses des gens avec la Conservation foncière, le fisc, la justice, les avocats, les notaires…. (Ph. privée)MARRAKECH, vers 1870. Deux frères, nommons-les Si Hamid et Si M’hammed, agriculteurs de leur état, alliés à la famille royale depuis que le sultan Moulay Slimane, un siècle plus tôt, avait épousé l’une de leurs aïeules, décident de se rendre en pèlerinage à La Mecque. Consulté, le souverain régnant les en dissuade: il a besoin de leur savoir-faire aux jardins royaux de Marrakech. Pour les consoler, il leur offre un terrain près des remparts. La propriété, non immatriculée, s’étend sur une cinquantaine d’hectares.Les deux frères obéissent à leur roi et renoncent à partir. L’un des deux, Si Hamid, décide d’affecter sa moitié de terrain en faveur des Habous.. Protection des cigognesPetite explication: le «Habous» (encore appelé «waqf», littéralement «arrêt» ou «immobilisation») est une institution musulmane dont l’origine vient du Coran; sourate Al Imrane, verset 92: «Vous n’atteindrez la vraie piété que lorsque vous aurez sacrifié de ce que vous chérissez; quelque aumône que vous fassiez, Dieu le saura toujours». Ce principe a été repris par les hadiths et par nombre d’exégètes. En gros, pour être agréable à Dieu, une personne se dépouille d’un de ses biens et l’affecte à une œuvre pieuse, soit d’une manière absolue (habous public), soit en réservant la jouissance de ce bien à un ou plusieurs êtres vivants (habous privé); il est même arrivé qu’un bien soit «habous» au profit de la protection des cigognes! Dans notre histoire, Si Hamid veut réserver la jouissance de sa part de terrain à des «tolba», récitateurs du Coran à la mosquée d’Al Madina. A l’époque, c’est un terrain agricole planté d’oliviers. Le fruit de la récolte est envoyé à ces hommes, en échange de quoi ils se réunissent tous les jours en groupe (une «khaçafa») après la prière d’El Asr et prient pour le sultan du Maroc et toute la famille de Si Hamid. Celui-ci baptise son terrain «Saqar», synonyme de géhenne, car, pour lui, ce terrain l’a privé de son pieux voyage.. Propriété exclusiveAu Protectorat, le dahir du 2 juin 1915, dans son article 73, désigne les habous comme des «biens immeubles, immobilisés par le fondateur musulman…»En résumé, une moitié du terrain est libre: c’est celle de Si M’hammed; l’autre est immobilisée en habous: elle appartient à Si Hamid. Les documents de l’époque attestent que tous les biens des deux frères sont dans l’indivision. Au cours des années 40, la totalité du terrain se voit dotée d’un seul titre foncier. La procédure d’immatriculation a été rigoureusement suivie: affichage dans les lieux publics, délais d’opposition... Les propriétaires originels sont décédés depuis longtemps, personne de leur postérité ne s’est manifesté. Le terrain entier devient propriété exclusive du ministère des Habous.Après l’Indépendance, dans les années 80, le ministère se met à lotir, à construire et à vendre tranquillement les lots. Or, un des descendants de Si M’hammed, lettré, détenant les documents de ses ancêtres, questionne, lors d’une Omra, les membres de la «khaçafa» si le produit du bien habous leur parvient toujours. «Nous n’avons rien reçu depuis longtemps», répondent les pauvres gens, lignée des premiers bénéficiaires. Retour au Maroc, branle-bas de combat, car, à part le descendant érudit et ses frères, la majorité des membres de la famille vit assez modestement. Cet héritage les arrangerait bien. On dresse un arbre généalogique précis des descendants de Si M’hammed: ils sont près de deux cents. Même si chacun d’eux ne reçoit qu’une petite somme (propriété très chère, vu la valeur des terrains lotis), c’est toujours bon à prendre. Dans la médina de Marrakech, la famille s’enflamme dès que le sujet de Saqar est abordé. Une lointaine descendante (par sa mère) déclare que si elle n’a pas sa part, «elle tuera». De nos jours, les deux personnes les plus influentes de la famille sont en pourparlers avec le ministère des Habous, preuves à l’appui, arguant que le ministère possède indûment cette propriété: la moitié appartenant à Si Hamid a été gardée aux mépris des héritiers du «mohabbis», ceux-ci ayant droit de regard sur l’utilisation du bien, et l’autre moitié, revenant aux héritiers de Si M’hammed, a fait l’objet de promotion immobilière. Les Habous ont reconnu la validité de tous les arguments présentés, mais leur ont opposé la prescription: il fallait vous manifester à l’époque! La famille refuse d’ester en justice, préférant négocier avec les Habous. Rendre le terrain? Non, car tout a été loti, titré, construit et vendu. Mais le ministère, de bonne foi, propose d’exécuter, même en partie, la volonté du «mohabbis», à laquelle les héritiers tiennent aussi. Quant à un dédommagement en numéraire, c’est encore à voir. Les descendants de Si M’hammed en sont là, perdant peu à peu espoir…Moralité: héritiers, cherchez dans les papiers de vos pères, lisez l’arabe et consultez les «r’soums», vous êtes peut-être, à votre insu, assis sur un trésor.

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