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Cher ami
Cher ami Par Ahlam NAZIH
Le 14/06/2024

Il y a quelques jours je vous écrivais pour vous témoigner toute la considération que vous vouent les Marocains. Non qu’ils soient tous fans de vos cornes, de votre... + Lire la suite...

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Entrepôts sous douane: Les nouveaux modes alternatifs de régularisation

Par Hassan EL ARIF | Edition N°:6746 Le 17/04/2024 | Partager

La loi de finances 2024 a institué une disposition permettant aux soumissionnaires de régulariser les marchandises stockées sous le régime de l’entrepôt qu’ils ne peuvent ni exporter, ni céder, ni mettre à la consommation (article 130-4 du code des douanes).

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