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Récits Par Meriem OUDGHIRI
Le 05/03/2024

Du Japon aux Etats-Unis, en passant par l’Afghanistan, le Brésil, l’Espagne, l’Inde, le Maroc… 14 médias de référence mondiale, auxquels s’associe L’Economiste, proposent... + Lire la suite...

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Foncier des collectivités territoriales: Nouveau mode opératoire

Par Mohamed Ali Mrabi | Edition N°:6041 Le 28/06/2021 | Partager

Très attendu, le nouveau dispositif régissant le foncier des collectivités territoriales franchit une nouvelle étape. Adopté par la Chambre des conseillers, ce texte, qui devra remplacer 4 lois en vigueur depuis plus de 50 ans, est actuellement en examen à la Chambre des représentants. Il a été présenté à la Commission de l’Intérieur de la 1re Chambre la semaine dernière...

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