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Progrès
Progrès Par Ahlam NAZIH
Le 10/04/2024

Le progrès peut s’avérer déroutant, dérangeant. Surtout pour ceux qui se laissent prendre de court par des innovations, sans oser sortir de leur zone de confort. Combien de... + Lire la suite...

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La retenue en douane, en droits d’auteur et droits voisins

Par Dr Moulay Abdellah CHABBOUBA | Edition N°:5886 Le 17/11/2020 | Partager

Le mécanisme dit de la retenue en douane, selon la loi n° 2.00, telle que modifiée et complétée par la loi n° 34.05 relative aux droits d’auteur et droits voisins, permet aux agents de cette administration, dans le cadre des contrôles qu’ils exercent sur les marchandises, d’immobiliser celles arguées ou suspectes de contrefaçon...

Docteur en droit privé et sciences criminelles (Ph. M.A.C.)

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