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    International

    Les douaniers déclarent la guerre à la contrefaçon

    Par Fatim-Zahra TOHRY | Edition N°:4865 Le 28/09/2016 | Partager
    40 millions de produits interceptés aux frontières extérieures de l’Union
    Les cigarettes figurent toujours en tête des saisies
    Près 69% des boissons non alcoolisées contrefaites proviennent du Maroc
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    Les cigarettes figurent toujours en tête des articles saisis (27%). Les produits du quotidien potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des consommateurs, tels que les denrées alimentaires et les boissons, les articles de toilette, les médicaments, les jouets et les appareils électroménagers, représentent, ensemble, 25,8% du total

    La lutte contre la contrefaçon s’intensifie. Les autorités douanières de l’ensemble de l’Union ont saisi en 2015, selon les estimations de la Commission européenne, cinq millions d’articles de contrefaçon de plus que l’année précédente. Le nombre de marchandises interceptées a enregistré une hausse de 15% par rapport à 2014. L’Union des fabricants (Unifab), association française de lutte anti-contrefaçon qui fédère plus de 200 entreprises membres issues de tous les secteurs, tient à féliciter les douanes européennes qui ont fait augmenter les saisies de faux dans toute l’Europe.
    Plus de 40 millions de produits soupçonnés de porter atteinte à un droit de propriété intellectuelle, d’une valeur totale avoisinant 650 millions d’euros, ont été saisis aux frontières extérieures de l’UE. Les cigarettes figurent toujours en tête des articles saisis (27%). La Chine est une fois encore le principal pays d’origine des marchandises contrefaites (41%), suivie par le Monténégro, Hong Kong, la Malaisie et le Bénin. Une grande partie des denrées alimentaires contrefaites provient du Bénin, tandis que le Mexique est la principale source pour les contrefaçons de boissons alcoolisées et le Maroc pour les autres boissons (69,21%). Il s’agit du secteur d’activité qui regroupe toutes les boissons non alcoolisées. Des accessoires personnels contrefaits ont été saisis aussi. Le Maroc détient 4,37% de fausses montres saisies.  
    La Malaisie arrive en tête pour les articles de toilette, la Turquie pour les vêtements, Hong Kong pour les téléphones portables et accessoires, cartes mémoires, matériel informatique, CD, DVD et briquets de contrefaçon. Le Monténégro constitue le principal pays d’origine des cigarettes de contrefaçon, tandis que l’Inde figure en haut de la liste pour les médicaments.

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    Sans surprise, le palmarès de la fabrication et de la revente de produits contrefaisants est attribué à la Chine qui reste le principal pays d’origine de marchandises illicites, notamment concernant les produits hi-tech tels que téléphones mobiles, accessoires, cartes mémoires, matériel informatique, CD/DVD et briquets…

    Dans plus de 90% des cas, les produits ont été détruits ou une procédure judiciaire a été engagée pour déterminer l’infraction en coopération avec le titulaire des droits de la marque à laquelle il est porté atteinte. Le trafic postal reste très présent, malgré une baisse significative de 20%, dans 77% des cas de saisies, principalement dans les industries de l’équipement électronique divers (32%) ainsi que des médicaments (16%). «Grâce à l’étroite coopération que les entreprises et les douanes entretiennent sur tous les territoires d’Europe tant au niveau de la formation que de l’authentification des produits, les agents opérationnels ont pu procéder à la destruction de 22% des marchandises contrôlées comme le préconise la procédure à suivre pour les saisies de petits colis», déclare Christian Peugeot, président de l’Unifab. L’UE est l’un des plus grands blocs commerciaux du monde. En 2015, elle intervenait pour près de 15% dans les échanges mondiaux de marchandises, soit une valeur de 3.500 milliards d’euros. Pour gérer ce volume d’échanges internationaux, des millions de déclarations en douane doivent être traitées chaque année de manière rapide et efficace. En juin 2013, un nouveau règlement sur le contrôle du respect des DPI lors du dédouanement a été adopté. Ce règlement, applicable dans toute l’Union européenne depuis le 1er janvier 2015, renforce les règles visant à protéger la propriété intellectuelle. «… Les activités criminelles qui inondent notre marché intérieur avec des produits de contrefaçon et illicites ne semblent pas près de s’arrêter», indique Pierre Moscovici, commissaire chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes. Il précise d’ailleurs que la Commission continuera à travailler avec les autorités douanières, les partenaires internationaux et l’industrie pour garantir que les droits de propriété intellectuelle jouissent dans l’UE d’une protection maximale.

    Chez nous

    Casablanca se distingue par le nombre d’articles contrefaits saisis en 2015 (cf. notre édition du 24 août 2016). Malgré une forte baisse en quantité (-72%), les articles contrefaits saisis au port de Casablanca ont fortement augmenté en valeur (+317%), se chiffrant ainsi à 45 millions de DH. Cette hausse concerne aussi le nombre de marques victimes de contrefaçon qui a progressé de 34%, selon la douane. Pour sa part, la direction régionale a réalisé pas moins de 21 affaires de lutte contre la contrebande, ce qui a permis de dégager un montant infractionnel de 62 millions de DH. À noter que ces opérations ont notamment concerné une saisie de 80 tonnes d’articles vestimentaires, dont la valeur est estimée à 20 millions de DH.

     

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