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Analyse

Foncier agricole: Les géomètres-topographes au coeur du processus

Par Ali KHARROUBI | Edition N°:5633 Le 13/11/2019 | Partager
Mise à niveau du foncier, généralisation de l’immatriculation... parmi les responsabilités
Des efforts conjugués avec la Conservation foncière et le ministère de l'Agriculture
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Le concours des ingénieurs géomètres-topographes du privé et les efforts déployés par la Conservation foncière en matière d’immatriculation ont permis d'enregistrer des croissances à deux chiffres, principalement dans le rural qui a explosé entre 2015 et 2018, avec plus de 97% d'enregistrements de titres (Source: ANCFCC)

Le foncier est l’un des facteurs essentiels de développement économique et social du pays. Il représente l’atout central de toute politique sectorielle rationnelle et nécessite l’engagement de l’ensemble des intervenants: agriculteurs, porteurs de projets et pouvoirs publics. La synchronisation des approches pour en tirer le meilleur rendement permettra d'assurer un développement économique complémentaire aux collectivités rurales et de nouvelles perspectives de croissance économique aux agriculteurs.

L'Agropole de Berkane s'est penché sur cette thématique à travers la 8e Journée nationale de l’ingénieur géomètre-topographe, organisée sous le thème «Valorisation du foncier au service de l’agriculture et du développement rural». Une rencontre qui dénote de l’importance du foncier en matière d’investissement agricole et qui a offert l'opportunité à l’Ordre national des ingénieurs, géomètres et topographes (ONIGT) de dresser le bilan de ses 25 ans d'activité.

«Depuis sa création, l’ONIGT a érigé le foncier agricole en élément fondateur des équilibres microéconomiques, en atout social stabilisateur et moyen de développement humain durable», a souligné Loubna Manssouri, directrice de cette journée.

L’ingénieur géomètre-topographe (IGT) assume une responsabilité, en sa qualité d’expert, dans la mise à niveau du foncier et la généralisation de l’immatriculation foncière, à travers l'application de la loi 30-93 et grâce aux nouvelles technologies de mise en valeur et de traçage du foncier. Un travail réalisé en collaboration avec le ministère de l’Agriculture et l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC). Ce qui a conduit, au fil du temps, à la modernisation de l’exploitation agricole et, in fine, au développement durable induit.

De son côté, la digitalisation des processus a radicalement changé le mode de fonctionnement de l’ANCFCC, via le lancement de plusieurs services dématérialisés au profit de ses partenaires et usagers. C’est le cas pour le service Mohafadati, le certificat de propriété digitalisé, l’espace digital transactionnel dédié aux IGT et le paiement électronique des droits de la conservation foncière par les notaires.

«Depuis 2017, l’Agence a procédé au lancement de plusieurs projets structurants, notamment une nouvelle vision stratégique, la dématérialisation des procédures et des échanges et la sécurisation du système d’information et des bases de données», a précisé Karim Tajmouati, directeur général de l’ANCFCC.

L’ANCFCC compte généraliser l’immatriculation foncière sur l’ensemble du territoire, particulièrement dans le monde rural avec une procédure simplifiée et gratuite au profit du citoyen. La Conservation foncière est aussi engagée dans les projets de melkisation gratuite des terres collectives situées dans les périmètres irrigués au profit des ayants droit, ainsi que pour les terres collectives dans le monde rural.

Ali KHARROUBI

 

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