Edition N° 5841 | Le 11/09/2020
L'Association marocaine des pilotes de ligne a sollicité l'appui du Parti de l'Istiqlal. Ce dernier les a reçus via son SG, Nizar Baraka, lundi 7 septembre à Rabat. Le licenciement économique engagé fin août 2020 par la Royal Air Maroc a été au cœur des discussions: 65 pilotes licenciés. L'Istiqlal a déclaré «sa volonté de faire tout son possible pour sauver» la RAM et «respecter les droits de...
Edition N° 5840 | Le 10/09/2020
Tawada pour le microcrédit s’est vu retirer son agrément. L’association en a fait elle-même la demande aux autorités monétaire et financière. Sa requête est intervenue suite à son assemblée générale extraordinaire du 14 septembre 2018. Le gouverneur de la Banque centrale, Abdellatif Jouahri, a acté le retrait d’agrément. Sa décision a pris effet le 4 septembre 2020. Elle prévoit aussi la...
Edition N° 5839 | Le 09/09/2020
Les résidents d’un immeuble au quartier Gautier ont mis des barrières devant leurs garages. Le but étant de mettre fin au stationnement sauvage qui leur barre l’accès aux dépendances de leur résidence. La Moukataâ se manifeste et saisit les barrières installées dans la ruelle d’Ilya Aboumadi. Les autorités locales font valoir l’occupation illégale du domaine public. Tout un débat. Là où l’...
Edition N° 5839 | Le 09/09/2020
Le géant de l’agroalimentaire Nestlé se positionne mondialement dans le marché du café hors domicile. D’où l’opération commerciale engagée par sa filiale marocaine. Nestlé Maroc SA a acquis des actifs de Starbucks: 27 machines de préparation de café notamment. Le deal a été conclu avec Alshaya Morocco S.A.S détentrice exclusive de la marque sur le sol marocain. Nestlé Maroc SA va bénéficier de l...
Edition N° 5838 | Le 08/09/2020
L’Observatoire des prisons du Maroc (OPM) a rendu visite le 4 septembre aux détenus des événements du Rif. Ils sont emprisonnés aux pénitenciers de Ras Alma à Fès, Nador et Guerssif. Nabil Ahemjik et Nasser Zefzafi sont en grève de la faim depuis mi-août 2020. L’OPM demande à l’administration pénitentiaire «d’ouvrir le dialogue » avec ses deux «pensionnaires». Objectif, «trouver un accord juste à...
Edition N° 5838 | Le 08/09/2020
Au vu des circonstances actuelles et des mesures d’urgence sanitaires pour contrer le Covid-19, l'Association EAC-L’BOULVART annule l’édition 2020 de ses festivals de musique. A savoir L’Boulevard et street-art Sbagha Bagha à Casablanca ainsi que Jidar, toiles de rue à Rabat. Par ailleurs, le centre de musiques actuelles, Le Boultek basé à Casablanca, est à l'arrêt. Ni concerts, ni répétitions,...
Edition N° 5838 | Le 08/09/2020
Des usagers de la CNSS sont outrés! Et pour cause, les demandes en ligne des attestations de la CNSS ne fonctionnent qu’à moitié! Des salariés ont fait la démarche sur le site de la Sécurité sociale. Ils ne peuvent pas recevoir leurs documents par voie électronique. «Le système informatique est hors service», selon l’agence Ziraoui à Casablanca. Les usagers doivent donc se déplacer à l’...
Edition N° 5838 | Le 08/09/2020
Les juridictions de commerce sont compétentes pour juger des affaires de droits d’auteur. C’est l’un des points sur lequel le tribunal de commerce s’est prononcé dans l’affaire Artemis vs Simulator Online. La justice a acté sa compétence matérielle dans une décision distincte, jugement avant dire droit n°405 du 22 mars 2018 (Ph. Jarfi)
L’affaire oppose deux éditeurs juridiques sur des...
Edition N° 5836 | Le 04/09/2020
L'affaire oppose deux éditeurs juridiques sur des droits d'auteur : Artemis vs Simulator Online. Leurs bases de données respectives est au cœur du procès: copie, piratage, concurrence déloyale (Lire article). Un premier jugement a été rendu en faveur d’Artemis. Société appartenant au groupe Financecom. L’éditeur condamné a fait appel, selon sa fondatrice Mounia Harouchi. Elle n'a pas souhaité...
Edition N° 5836 | Le 04/09/2020
C’est une jurisprudence qui va marquer les annales judiciaires. Deux raisons l’expliquent: «C’est l’une des rares portant sur les droits d’auteur et la première où l’enjeu concerne une base de données», confie l’un des plaideurs ayant souhaité garder l’anonymat.
Le Secrétariat général du gouvernement est l’éditeur attitré du Bulletin officiel: Dahir, loi, décret arrêté, rapports d’activité,...
