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    La Conservation Foncière ouvre ses portes

    Par L'Economiste | Edition N°:400 Le 15/12/1998 | Partager

    L'Administration de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie ouvre aujourd'hui ses portes au public. Un premier pas d'une vaste campagne de communication qui vise à la rapprocher de l'usager.


    La modernisation de l'Administration de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ACFCC) est en marche. La première opération dans ce sens concerne l'organisation de portes ouvertes à l'intention du grand public aujourd'hui. Le thème retenu pour cette rencontre-pilote a trait à l'immatriculation foncière au service du développement économique et social. C'est le premier pas d'une vaste campagne de communication qui vise à rapprocher l'usager de cette administration. Des affiches destinées à informer les clients et les partenaires seront désormais placardées dans les lieux publics, notamment les communes et les banques. Ces affiches en couleurs dressent la liste exhaustive des pièces à fournir pour tel ou tel service, le délai pour l'examen du dossier et les numéros de téléphone pour les réclamations en cas de dépassement des délais. Des dépliants ont été confectionnés. La modernisation de cette administration est menée avec doigté par M. Saâd Hassar, directeur général, appuyé dans cette lourde tâche par un comité directeur. Pour les promoteurs de ce vaste chantier, l'initiative vise à vulgariser les procédures d'immatriculation afin d'instaurer davantage de transparence. Dans cette perspective, la transparence est considérée comme l'ennemi numéro un de la corruption. Le combat contre cette gangrène s'avère de longue haleine.

    Il est à rappeler que le programme de cette journée portes-ouvertes dans le bloc foncier de Hay Ryad est marqué par un exposé sur l'informatisation des services de la Conservation Foncière. Sur ce plan, un logiciel élaboré en interne permet l'établissement, la mise à jour des données foncières et la prise en charge de l'inscription sur le titre foncier depuis le dépôt de la demande jusqu'au retrait du certificat.

    Aide à la décision


    Les promoteurs de ce logiciel assurent qu'il offre une large gamme de services allant de l'affichage de la situation d'un titre foncier à l'établissement d'un certificat de propriété en passant par les calculs des droits à percevoir. De même, l'inventaire foncier informatisé a permis de saisir les informations contenues dans 1,5 million de dossiers fonciers. Autre projet mené par cette administration: la gestion des recettes foncières. C'est ainsi qu'il est possible de calculer les droits à percevoir et éditer les états comptables journaliers et mensuels.
    Le Cadastre a également bénéficié d'un programme d'informatisation. Sur ce registre, plusieurs projets ont été mis en oeuvre. Le premier porte sur la numérisation des mappes cadastrales qui consiste à saisir toutes les coordonnées des trois millions de bornes. L'Administration compte mettre ces données à la disposition des utilisateurs que sont notamment les notaires, les ingénieurs et les géomètres topographes.

    Le programme prévoit la gestion électronique des dossiers, projet en cours de réalisation sur le site-pilote de Salé. Cette opération consiste en la scannarisation et la sauvegarde des documents sur supports numériques. Ce système permet d'automatiser les opérations quotidiennes de stockage, de classement, de recherche et de consultation de 1 million de dossiers archivés dans les 47 services cadastraux. Le système d'information cadastral se base sur l'intégration des données graphiques et textuelles. D'autres informations sectorielles peuvent être intégrées. Il s'agit notamment de celles se rapportant à la voirie, l'assainissement, le téléphone et les équipements sociaux. "Ce système opérationnel au cadastre de Mohammédia, assurent ses promoteurs, constitue un véritable outil de décision".

    Mohamed CHAOUI

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