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    Emploi: Nouvelle réunion pour rétablir le consensus

    Par L'Economiste | Edition N°:2168 Le 09/12/2005 | Partager

    . Au menu: Revoir le temps du travail et de gardeLes ministres européens de l’Emploi tentaient jeudi 8 décembre de se mettre d’accord sur la révision de la législation sur le temps de travail dans l’UE, en particulier sur l’avenir des dérogations individuelles au plafond hebdomadaire de 48 heures qui les divise depuis des mois. Le dossier, symptomatique des divergences des 25 sur l’orientation sociale de l’UE, était au menu du déjeuner de travail des ministres. L’un des principaux objectifs de la révision législative est de s’attaquer aux recours aux dérogations individuelles au plafond de 48 heures (l’«opt-out») abusifs en particulier au Royaume-Uni, tout en facilitant, en contrepartie, l’annualisation du temps de travail. La question de cet «opt-out» constitue la grande source de discorde entre les 25 depuis que la Commission européenne a présenté, l’an dernier, sa proposition de législation révisée. Deux camps qui bénéficient jusqu’ici chacun d’une minorité de blocage, s’opposent: l’un emmené par le Royaume-Uni, qui défend le maintien des dérogations au nom de la liberté de choix des salariés, l’autre par la France et la Suède, qui veut sa suppression au nom de la protection des travailleurs. Ces deux camps avaient chacun mis sur la table une proposition de compromis pour la réunion mais les négociations promettent d’être serrées. L’autre volet-clé des discussions, cette fois consensuel, porte sur la façon de prendre en compte les temps de garde, par exemple dans les hôpitaux. Les Etats membres souhaitent corriger la jurisprudence de la Cour européenne de justice (CEJ) pour qui l’intégralité des gardes doit être considérée comme du temps de travail. Les 25 veulent pouvoir les décompter différemment des autres heures de travail.Synthèse L’Economiste

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