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Accélérateur Par Mohamed CHAOUI
Le 03/02/2023

Depuis deux jours, les responsables de certains pays européens ont les yeux rivés sur Rabat où s’est tenue la 12e réunion de haut niveau entre le Maroc et l’... + Lire la suite...

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Droits d’auteur: La refonte du BMDA relancée

Par Mohamed Ali Mrabi | Edition N°:6238 Le 11/04/2022 | Partager

Très attendu, le projet de loi portant réforme du Bureau marocain des droits d’auteur (BMDA) sera bientôt relancé. Ce texte, en stand-by au Parlement depuis janvier 2020, sera finalement présenté à la Commission de l’enseignement et de la culture à la Chambre des représentants ce lundi. Il permettra de compléter la refonte du dispositif de protection des droits, moral et matériel, d...

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