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«Tounés»
«Tounés» Par Abouammar Tafnout
Le 12/08/2022

Ce fût un temps où on nous chantait les louanges du «modèle tunisien», qui allait montrer l’exemple et démocratiser ce que l’administration américaine appelle zone Mena... + Lire la suite...

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Articles de L'Edition N° 6302 Du Mercredi 13 juillet 2022

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Commande publique: Remous autour du maître d’ouvrage

Le projet de réforme du décret sur les marchés publics continue de faire couler beaucoup d’encre. Proposé dans le cadre de la volonté de flexibiliser un processus beaucoup trop bureaucratique, il est aujourd’hui extrêmement contesté par... Lire la suite

Fiscalité panneaux photovoltaïques: La DGI vient de trancher

Le traitement fiscal applicable aux panneaux photovoltaïques continue de susciter les interrogations des utilisateurs. La Direction générale des impôts vient d’apporter des clarifications suite à la demande de la CGEM Tanger-Tétouan-Al Hoceïma. Ainsi, le taux de 10% de TVA ne s’applique qu’à la vente en l’état des panneaux photovoltaïques. Or, ils ne peuvent fonctionner sans les accessoires nécessaires et l’intervention d’un technicien. Dans ce cas, le barème passe à 20% pour tout le pack. La loi de finances 2023 appliquera-t-elle le principe de l’accessoire qui suit le principal en alignant les taux: 10% à l’ensemble du kit au lieu de 20%, installation comprise? Lire la suite

Télécoms: Typologie des plaintes contre les opérateurs

Le gendarme des télécoms recense chaque année des plaintes provenant de différentes typologies de consommateurs. Ces plaintes portent sur les services télécoms rendus par les opérateurs et exploitants de réseaux publics. Par nature, Lire la suite

Conseil de la concurrence: Stratégique, le projet de loi entre dans une phase décisive

La Commission des finances de la Chambre des représentants devra reprendre ce jeudi l’examen des deux projets de loi relatifs à la concurrence, adoptés par l’actuel gouvernement il y a un peu plus de trois mois. L’un porte ... Lire la suite

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