Justice

Un écrit sur facebook peut mener en justice!

Par Faiçal FAQUIHI | Edition N°:4684 Le 12/01/2016 | Partager
Accusation pour menace de crime
Deux femmes en duel à la barre
«L’invité» d’un procès pénal

Le procès facebook reprend le 13 janvier 2016 au tribunal délictuel d’Aîn Sbaâ à Casablanca
(Ph. L’Economiste)

Tout est parti de facebook! Plus exactement, des écrits présumés «menaçants» postés par Nicole Elghrissy sur son statut. La quinquagénaire s’accoude à la barre avec insolence presque! «J’ai mal aux vertèbres», rétorque énergiquement la dame lorsque l’avocat de son adversaire conteste «sa posture qui prête à équivoque». La présidence n’en a cure: «Je vous rappelle Maître que c’est la cour qui assure la police à l’audience». En ce début d’année, votre serviteur assiste à un duel d’une rare férocité et dont les prolongations judiciaires se déroulent au tribunal de 1ère instance de Casablanca. Le procès où il est question de menace de crime devra reprendre le 13 janvier 2016.
Le sexe faible n’existe pas! Une femme, Stéphanie Dayan, accuse sa duelliste de menace contre sa personne. Nicole Elghrissi risque donc le cachot. «Quiconque, par écrit anonyme ou signe, image, symbole ou emblème, menace d’un crime contre les personnes ou les propriétés, est puni (...) de l’emprisonnement d’un à trois ans et d’une amende de 120 à 500 DH», selon l’article 425 du code pénal.
Comment en est-on arrivé là? «Dans un élan de solidarité», Mme Elghrissi s’est greffée à un obscur litige opposant la plaignante à un autre ennemi juré, Benjamin Chetrit. Ce dernier, «ami de Nicole», est également présent à l’audience qui se tient à la salle n°6. C’est par cette affaire donc que tout a démarré: se prévalant d’une reconnaissance de dette de 5 millions de DH, la jeune dame a obtenu gain de cause au civil et est parvenue à mettre aux enchères la superbe villa du franco-marocain qui continue à ce jour à crier à l’injustice. Stéphanie Dayan finira par se faire payer au centime près. Epargnant ainsi la vente judiciaire du bien.

«Il faut lui tirer une balle dans la jambe»

Retour au procès en cours. La présidence cherche à comprendre. La partie civile s’explique furieusement en braquant au préalable avec un regard noir l’homme «par qui l’affaire a commencé». Sa future adversaire lui aurait demandé «d’abandonner les poursuites contre Benjamin Chetrit tout en lui faisant du chantage». La prévenue, elle, dément. Son accusatrice persiste: «Une coalition de contestataires composée d’amis et de journalistes feront bloc contre vos desseins, m’a-t-elle déclaré. Donnez- moi de l’argent, sinon vos jugements ne seront pas exécutés». Non sans soutenir que la facebooker l’a inquiété verbalement: «meurtre, coup d’Etat, p...». Stéphanie Dayan s’en émeut visiblement: «Je ne connais pas cette dame. Elle et Chetrit m’ont empoisonné la vie».  
Agacé par ces digressions, le juge recadre le débat: «Retournons au délit de menace. Toute autre chose ne m’intéresse pas. Avez-vous des preuves?». Me Hicham Aït Farhi remet quelques  documents à la présidence. «Il faut lui tirer une balle dans la jambe», écrit en guise de commentaire un certain David Ouaknine. «N’est-ce pas là des menaces?», déclare l’avocat de la partie civile. La défense réagit. «Ce n’est pas moi qui l’ai écrit. Ce sont mes followers sur facebook», rétorque Nicole Elghrissi. L’auteur de «La Renaicendre: Mémoire d’une marocaine juive et patriote» fait savoir qu’elle a plus de 450 fans sur le réseau social.    
Sa contradictrice conteste. «Ecoutez Stéphanie, c’est mon dernier avertissement. Vous n’avez pas le droit de parler sans que je vous y autorise», lui lance sèchement la présidence. L’examen des six documents à charge se poursuit. Il s’agit principalement des propos et commentaires retirés de la page facebook de la mise en cause. Celle-ci contre-attaque: «Stéphanie a été une voisine. Nos deux filles ont fréquenté la même école pendant 12 ans. Si je l’ai contactée, c’est pour la remettre sur le droit chemin». Arguant sa ferveur religieuse, Mme Elghrissi affirme «avoir reçu des dossiers de l’Association droit et justice au Maroc». Association qui fédère les victimes de spoliation foncière. Lorsqu’elle «a vu le nom de Stéphanie» figurer dans l’un des dossiers, la dame appelle son ancienne voisine «pour l’avertir et non pour la menacer». Ses déclarations virent aux confidences: «A 57 ans, c’est la première fois que je mets les pieds dans un tribunal. Moi, je suis une patriote qui défend son pays».
- «Pourquoi avez-vous publié ses commentaires sur facebook?», demande le juge.  
- «Tout ce que vous avez entre les mains (documents) a déjà été diffusé par la presse», rétorque celle qui «milite sur les réseaux sociaux».
La partie civile sort de sa réserve lorsque le tribunal écarte une pièce «sans lien avec le dossier». Me Aït Farhi conteste en déclarant «disposer de documents qu’il aurait honte de présenter à la cour. La prévenue prétend pourtant défendre le Maroc»!
Vu  notre présence, le juge prend la précaution de tendre une feuille où figure une phrase soulignée en rouge: «Est-ce là vos déclarations?». Négatif, répond la dame élégamment vêtue en noir, de la tête aux pieds.
Place au 5e document.  «Six millions de DH ne valent rien si quelque chose arrive à ta santé...». Qu’entend-elle par ces propos? «Que l’argent mal acquis mène à la perte. Regardez (Bernard) Madoff... J’ai voulu dire à Stéphanie que son argent ne la fera pas vivre plus de deux ans en Israël. La vie coûte cher là-bas». «Vous voulez dire que le coût de la vie est élevé, n’est ce pas?», insiste le président. L’accusée reconfirme.  Le greffier note. La défense enchaine: «Je ne suis pas Antar Bnou Chadad (poète et chevalier arabe connu pour sa bravoure et sa force) pour la battre». Allusion à Stéphanie Dayan.
Un conseil: facebook est une arme qui peut se retourner contre vous. Nicole Elghrissi, elle, jure de réclamer des dédommagements à celle qui l’oblige, à 50 ans passés, de venir en audience tous les 15 jours.

                                                       

Parole d’un «doberman patriote»!

NOUS étions presque en famille dans ce procès. Deux magistrats, un greffier, et trois avocats. La cour est au complet. Quant à l’assistance, elle était divisée en deux camps. D’un côté un proche de la jeune dame qui endosse le rôle de la partie civile. De l’autre, sa tante paternelle et un homme avec qui le destin nous a croisés lorsqu’un mort qui a saisi la justice (cf. L’Economiste du 1er août 2011)! Ces deux personnes d’un âge respectable sont venues soutenir la défense (voir ci-contre). Les inimitiés étant ce qu’elles sont, l’on a intérêt à être muni d’une Kalachnikov (au sens figuré évidemment) au milieu de ce beau monde.
Une voix stridente et une voix forte s’affrontent. C’est ainsi qu’une 6e pièce à charge est présentée à l’accusée avant la fin de l’audience. La partie civile reproche à la facebooker d’avoir publié une décision judiciaire sur le net. «Vous imaginez votre Honneur, l’adresse de mon domicile et les montants de mes dédommagements y figurent. Les diffuser représente un risque (d’agression) pour moi et mes enfants», déclare la plaignante indignée. Sa rivale revient à la charge. «Ce qui m’intéresse, c’est le jugement pas son adresse. Lui est-il survenu un malheur depuis sa mise en ligne?». Son avocate vient en renfort: «Pourquoi la partie civile n’a-t-elle pas traduit les déclarations du début à la fin?», plaide Me Afifa Retlany. Laissant entendre que son contradicteur est de mauvaise foi. La défense estime qu’il y a aussi atteinte à la vie privée: «Les commentaires de ma cliente relève de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être extraits de facebook que sur décision du juge ou sur demande de l’Etat marocain». Son contradicteur, Me Aït Ferhi, conteste ce point de vue. Sa consœur remet une convention internationale au juge pour appuyer son argument. Celle qui est accusée de menace de crime brandit encore une fois son patriotisme inconditionnel: «Je suis un doberman lorsque quelqu’un touche à mon pays».

Faiçal FAQUIHI

  • SUIVEZ-NOUS:

  • Assabah
  • Atlantic Radio
  • Eco-Medias
  • Ecoprint
  • Esjc