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Piqués au vif
Piqués au vif Par Mohamed Ali Mrabi
Le 25/04/2024

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Ordinateurs, smartphones... Marche arrière sur la taxation

Par Hassan EL ARIF | Edition N°:5074 Le 27/07/2017 | Partager

Le ministère de la Communication fait marche arrière en matière de perception d’une redevance au titre des droits d’auteur. Le Conseil de gouvernement de ce jeudi 27 juillet examinera, entre autres textes, un projet de décret sur les droits d’auteur et droits annexes. Selon nos informations, le ministère de la Communication a décidé de revoir à la baisse le barème de la redevance appliquée aux importations et à la fabrication d’ordinateurs

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